La voie vers les principes de mobilisation du Canada en matière de dialogue ouvert

le mai 24 2018

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Travailler dans un gouvernement ouvert signifie apprendre à écouter les citoyens et les intervenants. Pour ce qui est de la façon dont le gouvernement du Canada aborde la mobilisation des citoyens, une idée est revenue souvent, à savoir que la mobilisation doit être authentique et significative.

En vue d’atteindre cet objectif, nous avons élaboré un ensemble de principes et lignes directrices afin que les activités de mobilisation du gouvernement du Canada sur les questions de politique soient :

  • Transparentes
  • Pertinentes
  • Inclusives
  • Responsables
  • Souples

Ce billet explique comment nous en sommes arrivés à ces principes et ce qu’ils sous-tendent.

Étapes de création conjointe de nos principes

Nous avons mené notre premier grand processus de mobilisation en 2013 pour appuyer l’élaboration du deuxième Plan d’action du Canada pour un gouvernement ouvert. Les Canadiens nous ont fait part de leurs préoccupations au sujet d’une mobilisation significative, et nous avons traduit ces préoccupations en un engagement à « mettre en place un ensemble de principes et de normes pour les consultations publiques, de concert avec les citoyens et la société civile ».

Pour respecter cet engagement, nous avons commencé par effectuer une analyse de la conjoncture pour voir ce que les autres pays faisaient.

Après avoir passé en revue les pratiques existantes, nous avons pris la route. Nous avons organisé des ateliers avec la communauté réglementaire du gouvernement fédéral, nos experts internes qui sont tenus par la loi d’effectuer des consultations lorsque des révisions ou des changements sont proposés. Nous avons également soulevé la question à des fins de discussion avec le milieu universitaire lors du Congrès des sciences humaines en juin 2015.

La prochaine étape a été le Forum canadien du dialogue ouvert, où nous avons contribué à la création conjointe d’un ensemble de principes avec plus de 200 participants de la société civile, du gouvernement, du milieu universitaire et du milieu des affaires au cours d’une conférence de deux jours en mars 2016. Avant, pendant et après l’événement, les participants ont débattu et rassemblé des idées et des réactions, ce qui a abouti à une liste provisoire de 16 principes.

Nous avons poursuivi le travail de consultation, de peaufinement et de révision pour nous assurer que le gouvernement et notre communauté étaient satisfaits du document qui reflétait l’ouverture.

En cours de route, nous nous sommes trompés et nous avons dû changer de cap, même après de longues discussions. Par exemple, à la conférence GovMaker de 2016, nous avons proposé le principe selon lequel « les participants devraient savoir ce qui est sur la table et ce qui ne l’est pas » afin de maximiser la pertinence. Le contre-argument, que toutes les personnes présentes ont accepté, était que si le processus est vraiment « ouvert », alors rien ne devrait être complètement écarté.

On nous a aussi dit que les principes étaient rédigés comme si le gouvernement du Canada décidait des enjeux, de l’approche et de la responsabilité. Au lieu de cela, nous avons entendu des appels à la création conjointe de processus de mobilisation et de responsabilité partagée, dont nous avons tenu compte.

Cet effort a débouché sur un ensemble de principes pour la mobilisation entre le gouvernement et les citoyens.

Aujourd’hui

À l’heure actuelle, nous expérimentons l’application des principes aux consultations publiques et nous travaillons à l’élaboration de directives plus détaillées sur l’application concrète de ces principes.

Nous nous efforçons également d’utiliser les principes comme base de mesure de l’efficacité des différents types d’activités de mobilisation du public menées par le gouvernement du Canada. L’un des besoins les plus importants est de poursuivre l’établissement de relations et de pratiques de mobilisation efficaces avec les peuples et les nations autochtones.

Prochaines étapes

Restez à l’affût du prochain billet de blogue sur la mesure de l’efficacité des principes et l’étude de la relation entre la mobilisation et la confiance à l’égard du gouvernement.

Je vous remercie et me réjouis à l’idée d’apprendre à vos côtés.

Thom Kearney en son nom et celui de l’équipe du gouvernement ouvert


Thom Kearney

Agent principal de projets, Gouvernement ouvert, Direction du dirigeant principal de l’information, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

Thom Kearney est un professeur lauréat avide de connaissances et un fonctionnaire qui facilite la transmission d’histoires et la navigation de contextes changeants.

En 2009, il a contribué à instaurer une plus grande ouverture entre les ministères du gouvernement du Canada dans leurs rapports mutuels grâce au wiki organisationnel de GCpédia. L’expérience l’a convaincu que l’ouverture est de loin supérieure au cloisonnement si bien que, aujourd’hui, il travaille à améliorer les plans du Canada sur le gouvernement ouvert.

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